Syracuse

Le Droit à l'image des personnes au travail /...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2015

Parmi les nombreuses questions de droit à l'image des personnes, l'une revient souvent, celle des personnes se trouvant sur leur lieu ou en situation de travail. Il importe de resituer cette question dans le cadre du droit à l'ima...

Qui est auteur ? Les cas de pluralités d'aute...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Que dit le droit dans le cas où plusieurs auteurs interviennent dans la réalisation d'une même oeuvre ? L'article de référence ici est alors l'article L.113-2 du Code de la propriété intellectuelle qui distingue trois types d'oeuv...

Droit d'auteur, qu'est-ce qu'une oeuvre ? / D...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Après nous être consacrés aux diverses facettes de la qualité d'auteur dans nos précédents articles, nous abordons ici la question qui constitue son pendant : celle de l'oeuvre, tant il est vrai qu'auteur et oeuvre forment un coup...

Les Nouvelles obligations pour la cession des...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

La loi Création, architecture et patrimoine est enfin parue le 7 juillet dernier. Elle comporte notamment de nombreuses dispositions pratiques destinées à protéger la création artistique sur internet. Mais un point de cette loi po...

Le Droit à l'image des objets d'art et la nou...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Le droit de l'image est constitué de deux droits à l'image - image des personnes, mais aussi image des biens présents sur une image - et de droits d'auteur sur les images - droit du créateur de l'image (photographe, peintre... ), ...

Le Droit d'auteur au quotidien

Article | SYRACUSE | 2003

L' Actualité politique du droit d'auteur

Article | SYRACUSE | 2016

Entretien avec Alban Cerisier

Droit d'auteur / Michel del Castillo

Livre | Del Castillo, Michel (1933-....). Auteur | 2000

Quel est le statut social de l'écrivain, sa légitimité, sa liberté, son rôle ? L'Etat doit-il lui venir en aide ? De quelle façon ? L'auteur propose une réflexion sur le métier d'écrivain. Faire le choix de ce métier, c'est courir...

Un métier sérieux / Film de Thomas Lilti

Vidéo | Lilti , Thomas . Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste | 2023 , 2024

C'est la rentrée. Une nouvelle année scolaire au collège qui voit se retrouver Pierre, Meriem, Fouad, Sophie, Sandrine, Alix et Sofiane, un groupe d'enseignants engagés et soudés. Ils sont rejoints par Benjamin, jeune professeur r...

Le droit d'auteur et l'édition / Emmanuel Pie...

Livre | Pierrat, Emmanuel (1968-....). Auteur | 2005

Quels droits d'auteur pour Internet ? / Alexi...

Article | SYRACUSE | Tain, Alexis | 2009

Musique, photos, textes... comment protéger ses oeuvres sur la Toile tout en les laissant à la disposition du public ? En instaurant un droit à l'utilisation pour l'internaute, les licences dites "ouvertes" apportent un élément de...