Le Droit à l'image des personnes au travail / Didier Frochot | Frochot, Didier
/5

0 avis

Le Droit à l'image des personnes au travail / Didier Frochot

Article

Frochot, Didier

Parmi les nombreuses questions de droit à l'image des personnes, l'une revient souvent, celle des personnes se trouvant sur leur lieu ou en situation de travail. Il importe de resituer cette question dans le cadre du droit à l'image des personnes en général.

Voir le numéro de la revue «Archimag, 290, Janvier 2016»

Autres articles du numéro «Archimag»

Suggestions

Du même auteur

La Durée de protection des droits d'auteur dans le monde / Didier Frochot | Frochot, Didier

La Durée de protection des droits d'auteur da...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2015

Si la durée du droit d'auteur est assez bien connue en France par beaucoup de professionnels, avec quelques confusions cependant, le régime applicable dans les autres pays du monde l'est moins.

Droit, qui est auteur ? / Didier Frochot | Frochot, Didier

Droit, qui est auteur ? / Didier Frochot

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Un des piliers du droit d'auteur est la personne de l'auteur, l'autre est sa création, c'est-à-dire l'oeuvre. Ces deux éléments constitutifs du régime du droit d'auteur (ou du copyright, selon les pays) méritent qu'on s'y arrête p...

Qui est auteur ? Les cas de pluralités d'auteurs / Didier Frochot | Frochot, Didier

Qui est auteur ? Les cas de pluralités d'aute...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Que dit le droit dans le cas où plusieurs auteurs interviennent dans la réalisation d'une même oeuvre ? L'article de référence ici est alors l'article L.113-2 du Code de la propriété intellectuelle qui distingue trois types d'oeuv...

Droit d'auteur, qu'est-ce qu'une oeuvre ? / Didier Frochot | Frochot, Didier

Droit d'auteur, qu'est-ce qu'une oeuvre ? / D...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Après nous être consacrés aux diverses facettes de la qualité d'auteur dans nos précédents articles, nous abordons ici la question qui constitue son pendant : celle de l'oeuvre, tant il est vrai qu'auteur et oeuvre forment un coup...

Les Nouvelles obligations pour la cession des droits d'auteur / Didier Frochot | Frochot, Didier

Les Nouvelles obligations pour la cession des...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

La loi Création, architecture et patrimoine est enfin parue le 7 juillet dernier. Elle comporte notamment de nombreuses dispositions pratiques destinées à protéger la création artistique sur internet. Mais un point de cette loi po...

Le Droit à l'image des objets d'art et la nouvelle exception de panorama / Didier Frochot | Frochot, Didier

Le Droit à l'image des objets d'art et la nou...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Le droit de l'image est constitué de deux droits à l'image - image des personnes, mais aussi image des biens présents sur une image - et de droits d'auteur sur les images - droit du créateur de l'image (photographe, peintre... ), ...

Du même sujet

Cette musique ne joue pour personne / Film de Samuel Benchetrit | Benchetrit, Samuel (1973-....). Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste

Cette musique ne joue pour personne / Film de...

Vidéo | Benchetrit, Samuel (1973-....). Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste | 2021 , 2022

Dans une ville portuaire, des êtres isolés, habitués à la violence, vont soudain voir leurs vies bouleversées par le théâtre, la poésie et l'art. Et leurs quotidiens, transformés par l'amour...

Le Loup et le lion / Film de Gilles de Maistre | Maistre, Gilles de. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste

Le Loup et le lion / Film de Gilles de Maistr...

Vidéo | Maistre, Gilles de. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste | 2021 , 2022

A la mort de son grand père, Alma, jeune pianiste de 20 ans, revient dans la maison de son enfance, perdue sur une île déserte du Canada. Là, tout bascule quand un louveteau et un lionceau en détresse surgissent dans sa vie. Elle ...

Tout va bien / film de Jean-Luc Godard et Jean-Pierre Gorin | Godard, Jean-Luc. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste

Tout va bien / film de Jean-Luc Godard et Jea...

Vidéo | Godard, Jean-Luc. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste | 1972 , 2015

Lui est un cinéaste déçu qui s'est mis au chômage après 1968. Elle est une journaliste américaine. C'est l'histoire de la crise d'un couple dans une société en crise, la France de 1972.

Chevalier noir / Film de Emad Aleebrahim Dehkordi | Dehkordi , Emad Aleebrahim. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste

Chevalier noir / Film de Emad Aleebrahim Dehk...

Vidéo | Dehkordi , Emad Aleebrahim. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste | 2022 , 2023

Iman et son jeune frère Payar vivent avec leur père dans un quartier du nord de Téhéran. Après la mort de leur mère, Iman cherche à tout prix à sortir de l'impasse d'une vie étouffante et profite de ses relations privilégiées avec...

La Nuit du 12 / film de Dominik Moll | Moll, Dominik. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste

La Nuit du 12 / film de Dominik Moll

Vidéo | Moll, Dominik. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste | 2022 , 2022

À la PJ chaque enquêteur tombe un jour ou l'autre sur un crime qu'il n'arrive pas à résoudre et qui le hante. Pour Yohan c'est le meurtre de Clara. Les interrogatoires se succèdent, les suspects ne manquent pas, et les doutes de Y...

Le Cours de la vie / Film de Frédéric Sojcher | Sojcher, Frédéric. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste

Le Cours de la vie / Film de Frédéric Sojcher

Vidéo | Sojcher, Frédéric. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste | 2023

Noémie retrouve Vincent, son amour de jeunesse, dans l'école de cinéma dont il est désormais directeur. A travers une masterclass hors norme, elle va apprendre à Vincent et ses élèves que l'art d'écrire un scénario c'est l'art de ...

Chargement des enrichissements...