Sécurisation et protection des oeuvres d'art installées dans l'espace public / Aurélien Debray

Article

Debray, Aurélien

L'acquisition d'une oeuvre d'art qui se trouve placée dans l'espace public induit de respecter les obligations et les droits inhérents à son auteur. L'oeuvre d'art, quand elle se trouve dans l'espace public, ne doit pas complètement s'assimiler à cet espace public dans la gestion qui peut en être faite. L'oeuvre d'art doit faire l'objet d'une sécurisation et d'une protection particulière lorsqu'elle se trouve sur le domaine public. Cela peut d'ailleurs être le cas de certains graffitis.

Voir le numéro de la revue «Gazette des communes, des départements, des régions, 2666-2667, 22 Mai 2023»

Autres articles du numéro «Gazette des communes, des départements, des régions»

Suggestions

Du même auteur

Contentieux. Le soutien aux élus victimes d'agressions renforcé au pénal / Aurélien Debray | Debray, Aurélien

Contentieux. Le soutien aux élus victimes d'a...

Article | SYRACUSE | Debray, Aurélien | 2023

La possibilité, pour les associations d'élus, de se constituer partie civile ne pourra valoir que pour les instances déjà introduites. Il s'agit donc des instances qui sont déjà présentes devant les juridictions. Les associations ...

Coopération internationale. Catastrophes naturelles : l'action des collectivités / Aurélien Debray | Debray, Aurélien

Coopération internationale. Catastrophes natu...

Article | SYRACUSE | Debray, Aurélien | 2023

L'action des collectivités peut être menée même en l'absence d'une urgence, comme le souligne l'article L.1115-1 du code général des collectivités territoriales. Le jumelage constitue une forme d'action extérieure des collectivité...

Pouvoirs de police. La lutte contre l'occupation illicite des logements / Aurélien Debray | Debray, Aurélien

Pouvoirs de police. La lutte contre l'occupat...

Article | SYRACUSE | Debray, Aurélien | 2023

L'entrée en vigueur de la loi du 27 juillet 2023 vise à prohiber la promotion de l'occupation illicite de logement. L'occasion de rappeler la distinction entre le "squatteur" et le locataire défaillant. Cette nouvelle loi se donne...

Du même sujet

Urbex monde / Jonk | Jonk (1985?-....). Auteur

Urbex monde / Jonk

Livre | Jonk (1985?-....). Auteur | 2022

Un panorama photographique de 35 lieux mythiques de l'exploration urbaine tels que les maisons ensablées de Kolmanskop en Namibie ou la ville fantôme de Pripiat dans la zone de Tchernobyl. ©Electre 2022

Sur la piste des trésors de Bagdad / Thierry Leclère | Leclère, Thierry

Sur la piste des trésors de Bagdad / Thierry ...

Article | SYRACUSE | Leclère, Thierry | 2003

Le pire a été évité. Le nombre de pièces volées dans la capitale a été revu à la baisse. Les musées sont désormais protégés.

Rencontres internationales pour la protection du patrimoine culturel : 1er colloque Protection contre les déprédations et dégradations du fait de l'homme, Avignon, du 13 au 15 novembre 1985 |

Rencontres internationales pour la protection...

Livre | 1986

La Notion de patrimoine / Jean-Pierre Babelon et André Chastel | Babelon, Jean-Pierre (1931-....)

La Notion de patrimoine / Jean-Pierre Babelon...

Livre | Babelon, Jean-Pierre (1931-....) | 1995

Apologie du périssable / sous la dir. de Robert Dulau |

Apologie du périssable / sous la dir. de Robe...

Livre | 1991

Le Plan patrimoine antique / Caroline Lécharny | Lécharny, Caroline

Le Plan patrimoine antique / Caroline Lécharn...

Article | SYRACUSE | Lécharny, Caroline | 2001

Chargement des enrichissements...