Discussion d'un projet de loi sur la répression des fraudes dans la vente de la soie et des tissus de soie. Discours prononcé... à la séance du Sénat du jeudi 5 juillet 1934 / Marcel Plaisant

Livre

Plaisant, Marcel

Edité par impr. des Journaux officiels. Paris - 1934

Voir la série «Journal officiel»

Autres documents de la série «Journal officiel»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Traité de droit conventionnel international concernant la propriété industrielle / Marcel Plaisant,... | Plaisant, Marcel

Traité de droit conventionnel international c...

Livre | Plaisant, Marcel | 1959

La Langue française au service de l'humanité : Discours prononcé au nom de la Délégation française à la Conférence diplomatique de Bruxelles pour la protection des oeuvres litteraires et artistiques / Marcel Plaisant | Plaisant, Marcel

La Langue française au service de l'humanité ...

Livre | Plaisant, Marcel | 1949

La Communauté européenne de défense. La Sarre : discours... du 27 octobre et du 19 novembre 1953 / M. Marcel Plaisant,... | Plaisant, Marcel

La Communauté européenne de défense. La Sarre...

Livre | Plaisant, Marcel | 1954

Le Projet de loi sur les brevets d'invention de 1925 à 1933 / Marcel Plaisant,... | Plaisant, Marcel

Le Projet de loi sur les brevets d'invention ...

Livre | Plaisant, Marcel | 1933

La Réforme de l'enseignement secondaire, discours prononcé,... aux séances de la Chambre des Députés du mardi 13 juin et du jeudi 15 juin 1922 / M. Marcel Plaisant,... | Plaisant, Marcel

La Réforme de l'enseignement secondaire, disc...

Livre | Plaisant, Marcel | 1922

Maurice Bedel : souvenirs / [signé] Marcel Plaisant | Plaisant, Marcel

Maurice Bedel : souvenirs / [signé] Marcel Pl...

Livre | Plaisant, Marcel

Chargement des enrichissements...