Rapport et projet de décret sur la pétition du citoyen Pierre-François Dufour d'Abbeville / par France. Convention nationale, S. Pépin,...

Livre

France. Convention nationale

Edité par de l'imprimerie nationale. Paris - 1794

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Décret de la Convention nationale du 28 septembre 1792 | France. Convention nationale

Décret de la Convention nationale du 28 septe...

Livre | France. Convention nationale | 1792

Essai d'un projet de retraites pour les défenseurs de la patrie / par France. Convention nationale, Jacques Antoine Boudin,... | France. Convention nationale

Essai d'un projet de retraites pour les défen...

Livre | France. Convention nationale

Opinion de S. B. (sic) Lejeune, député du département de l'Indre, sur les subsistances / France. Convention nationale | France. Convention nationale

Opinion de S. B. (sic) Lejeune, député du dép...

Livre | France. Convention nationale

Opinion de Silvain Pépin, député à la Convention nationale par le département de l'Indre, sur le procès de Louis Capet | France. Convention nationale

Opinion de Silvain Pépin, député à la Convent...

Livre | France. Convention nationale | 1792

Opinion du citoyen Porcher-Lissaunay (sic) député de l'Indre sur cette question : quelle est la peine à infliger à Louis Capet / France. Convention nationale | France. Convention nationale

Opinion du citoyen Porcher-Lissaunay (sic) dé...

Livre | France. Convention nationale | 1792

Liste formée en exécution de l'article II du décret de la Convention nationale du 13 Fructidor de l'an troisième, des membres de la Convention qui y sont en activité | France. Convention nationale

Liste formée en exécution de l'article II du ...

Livre | France. Convention nationale | 1795

Chargement des enrichissements...