Arrest de la Cour de Parlement. Extrait des registres du Parlement du 6 août 1762 (concernant les Jésuites) / France. Parlement de Paris | France. Parlement de Paris
/5

0 avis

Arrest de la Cour de Parlement. Extrait des registres du Parlement du 6 août 1762 (concernant les Jésuites) / France. Parlement de Paris

Livre

France. Parlement de Paris

Edité par Vve J. Boyer. Bourges - 1762

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Arrest de la Cour de Parlement, extrait des registres du Parlement / France. Parlement de Paris | France. Parlement de Paris

Arrest de la Cour de Parlement, extrait des r...

Livre | France. Parlement de Paris | 1769

Sentence prononcée dans le procès entre R. V. Baucheron et Pierre Potier / France. Parlement de Paris | France. Parlement de Paris

Sentence prononcée dans le procès entre R. V....

Livre | France. Parlement de Paris | 1762

Extrait des registres du Parlement du sept septembre 1762 (sur les bénéfices des Jésuites) / France. Parlement de Paris | France. Parlement de Paris

Extrait des registres du Parlement du sept se...

Livre | France. Parlement de Paris | 1762

Arrêt de la Cour du Parlement du 20 aoust 1781 : [copie ms de l'époque] / France. Parlement de Paris | France. Parlement de Paris

Arrêt de la Cour du Parlement du 20 aoust 178...

Livre | France. Parlement de Paris | 1781

Arrest de la Cour du Parlement du 21 avril 1718 portant règlement pour la Sainte Chapelle de Bourges... / France. Parlement de Paris | France. Parlement de Paris

Arrest de la Cour du Parlement du 21 avril 17...

Livre | France. Parlement de Paris | 1719

Arrests du Parlement de Paris rendus en faveur des Doyen, syndics et Communauté des Conseillers du Roy, notaires de Bourges tant contre Messieurs les Président, Lieutenant général qu'autres officiers du Présidial... auxquels défenses sont faites de s'immiscer à la confection des.. inventaires / France. Parlement de Paris | France. Parlement de Paris

Arrests du Parlement de Paris rendus en faveu...

Livre | France. Parlement de Paris | 1743

Chargement des enrichissements...