Syracuse

Code de procédure civile : annoté

Livre | France. Auteur | 2021

Une édition à jour, notamment, des textes relatifs à la réforme de la procédure applicable aux divorces contentieux, à la réforme de l'aide juridique, des décrets relatifs à la procédure civile…Les + de l'édition 2022 du Code de p...

Code de procédure pénale

Livre | France. Auteur | 2018

Comprend l'intégralité du code de procédure pénale et l'ensemble des textes complémentaires : activités de sécurité privée, coopération internationale, Haute cour de justice et Cour de justice de la République, crimes contre l'hum...

Code du travail / annotations jurisprudentiel...

Livre | France. Auteur | 2018

Comprend l'intégralité du code du travail (parties législative, réglementaire et décrets) et 400 pages de textes complémentaires non codifiés.

Code de l'urbanisme / commenté et annoté [par...

Livre | France. Auteur | 1978

Termes techniques nouveaux : termes officiell...

Livre | France. Auteur | 1982

Pour une nouvelle politique du patrimoine : r...

Livre | France. Ministère de la culture (1981-1986)). Auteur | 1982

Décisions du droit administratif / Pierre Ser...

Livre | Serrand, Pierre (1967-....). Auteur | 2022

Les grands arrêts de la jurisprudence civile....

Livre | France. Cour de cassation. Auteur | 2015

Les grands arrêts du contentieux administrati...

Livre | Bonichot, Jean-Claude (1955-....). Auteur | 2020

À la différence du droit administratif « général », le droit du contentieux administratif procède aujourd'hui largement d'articles écrits et codifiés dans le Code de justice administrative. Mais ses principes essentiels ont été po...

Écrits. 3, Études et notes de droit internati...

Livre | Motulsky, Henri (1905-1971). Auteur | 1978

Les Grands arrêts du droit de l'urbanisme / [...

Livre | France. Auteur | 1989

Les Grands arrêts de la jurisprudence civile ...

Livre | France. Cour de cassation. Auteur | 1991