Syracuse

Le Droit à l'image des personnes au travail /...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2015

Parmi les nombreuses questions de droit à l'image des personnes, l'une revient souvent, celle des personnes se trouvant sur leur lieu ou en situation de travail. Il importe de resituer cette question dans le cadre du droit à l'ima...

Droit, qui est auteur ? / Didier Frochot

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Un des piliers du droit d'auteur est la personne de l'auteur, l'autre est sa création, c'est-à-dire l'oeuvre. Ces deux éléments constitutifs du régime du droit d'auteur (ou du copyright, selon les pays) méritent qu'on s'y arrête p...

Qui est auteur ? Les cas de pluralités d'aute...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Que dit le droit dans le cas où plusieurs auteurs interviennent dans la réalisation d'une même oeuvre ? L'article de référence ici est alors l'article L.113-2 du Code de la propriété intellectuelle qui distingue trois types d'oeuv...

Droit d'auteur, qu'est-ce qu'une oeuvre ? / D...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Après nous être consacrés aux diverses facettes de la qualité d'auteur dans nos précédents articles, nous abordons ici la question qui constitue son pendant : celle de l'oeuvre, tant il est vrai qu'auteur et oeuvre forment un coup...

Les Nouvelles obligations pour la cession des...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

La loi Création, architecture et patrimoine est enfin parue le 7 juillet dernier. Elle comporte notamment de nombreuses dispositions pratiques destinées à protéger la création artistique sur internet. Mais un point de cette loi po...

Le Droit d'auteur au quotidien

Article | SYRACUSE | 2003

L' Actualité politique du droit d'auteur

Article | SYRACUSE | 2016

Entretien avec Alban Cerisier

Droit d'auteur / Michel del Castillo

Livre | Del Castillo, Michel (1933-....). Auteur | 2000

Quel est le statut social de l'écrivain, sa légitimité, sa liberté, son rôle ? L'Etat doit-il lui venir en aide ? De quelle façon ? L'auteur propose une réflexion sur le métier d'écrivain. Faire le choix de ce métier, c'est courir...

Le droit d'auteur et l'édition / Emmanuel Pie...

Livre | Pierrat, Emmanuel (1968-....). Auteur | 2005

Quels droits d'auteur pour Internet ? / Alexi...

Article | SYRACUSE | Tain, Alexis | 2009

Musique, photos, textes... comment protéger ses oeuvres sur la Toile tout en les laissant à la disposition du public ? En instaurant un droit à l'utilisation pour l'internaute, les licences dites "ouvertes" apportent un élément de...

Le Droit d'auteur pour notre temps / Antoine ...

Article | SYRACUSE | Gallimard, Antoine | 2016

Le droit d'auteur est mis en question, malmené ; le voilà à nouveau inscrit sur l'agenda politique, en France comme en Europe... Mais s'il peut paraître inactuel à certains, c'est seulement parce qu'il pose une limite à la démesur...