Syracuse

Le Droit à l'image des personnes au travail /...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2015

Parmi les nombreuses questions de droit à l'image des personnes, l'une revient souvent, celle des personnes se trouvant sur leur lieu ou en situation de travail. Il importe de resituer cette question dans le cadre du droit à l'ima...

Droit, qui est auteur ? / Didier Frochot

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Un des piliers du droit d'auteur est la personne de l'auteur, l'autre est sa création, c'est-à-dire l'oeuvre. Ces deux éléments constitutifs du régime du droit d'auteur (ou du copyright, selon les pays) méritent qu'on s'y arrête p...

Qui est auteur ? Les cas de pluralités d'aute...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Que dit le droit dans le cas où plusieurs auteurs interviennent dans la réalisation d'une même oeuvre ? L'article de référence ici est alors l'article L.113-2 du Code de la propriété intellectuelle qui distingue trois types d'oeuv...

Droit d'auteur, qu'est-ce qu'une oeuvre ? / D...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Après nous être consacrés aux diverses facettes de la qualité d'auteur dans nos précédents articles, nous abordons ici la question qui constitue son pendant : celle de l'oeuvre, tant il est vrai qu'auteur et oeuvre forment un coup...

Le Droit à l'image des objets d'art et la nou...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Le droit de l'image est constitué de deux droits à l'image - image des personnes, mais aussi image des biens présents sur une image - et de droits d'auteur sur les images - droit du créateur de l'image (photographe, peintre... ), ...

Le Droit à l'image des objets d'art et la nou...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Le droit de l'image est constitué de deux droits à l'image - image des personnes, mais aussi image des biens présents sur une image - et de droits d'auteur sur les images - droit du créateur de l'image (photographe, peintre... ), ...

Une brève histoire du droit d'auteur : de l'A...

Livre | Rendu, Jean-Baptiste. Auteur | 2024

Face aux enjeux liés aux nouvelles technologies telles que les NFT, l'intelligence artificielle et ChatGPT, une synthèse sur l'histoire du droit d'auteur. S'appuyant sur des exemples concrets et une centaine de documents, les aute...

Dans la peau du crocodile / Marc-Olivier Wahl...

Article | SYRACUSE | Wahler, Marc-Olivier (1964-....) | 2021

Avez vous déjà visité une exposition depuis le ventre d'un crocodile ? C'est l'aventure inédite, organique et magique, qu'a vécue pour vous notre nouveau commissaire invité, avalé tout cru par le reptile. Une expérience du temps s...

Droit d'auteur, qu'est-ce qu'une oeuvre ? / D...

Article | SYRACUSE | Frochot, Didier | 2016

Après nous être consacrés aux diverses facettes de la qualité d'auteur dans nos précédents articles, nous abordons ici la question qui constitue son pendant : celle de l'oeuvre, tant il est vrai qu'auteur et oeuvre forment un coup...

Les droits d'auteur : guide juridique et fisc...

Livre | Desjonquères, Pascale (1958-....). Auteur | 1990

Police de la littérature jeunesse ? (Une) / T...

Article | SYRACUSE | Perroud, Thomas (1978-....) | 2023

La LDH a déposé, en parallèle avec l'Observatoire de la liberté de création, un recours en annulation de l'arrêté ministériel restreignant l'accès du livre "Bien trop petit", de Manu Causse (éd. Thierry Magnier), aux mineurs. Cet ...