Lettres patentes du roi sur le décret de l'Assemblée nationale, du 3 de ce mois concernant les droits féodaux rachetable, données à Paris le 9 mai 1790 / roi de France, Louis XVI

Livre

Louis XVI

Edité par Baudouin. Paris - 1790

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

L'homme sans sourire / scénario, Louis | Louis (1971-....). Auteur

L'homme sans sourire / scénario, Louis

Livre | Louis (1971-....). Auteur | 2021

Monsieur Hubert 31-36 fait partie des Sinistres, le bas peuple du royaume auquel la joie est interdite. Un jour, il rencontre la fille du roi, monsieur Joyeux. Hilare et perdue, elle n'a pas conscience des dangers qui la guettent ...

Lettres choisies / Louis XI | Louis XI (1423-1483) - roi de France. Auteur

Lettres choisies / Louis XI

Livre | Louis XI (1423-1483) - roi de France. Auteur | 1996

Mémoires. suivi de Réflexions sur le métier de roi. Instructions au duc d'Anjou. Projet de harangue / Louis XIV | Louis XIV (1638-1715) - roi de France. Auteur

Mémoires. suivi de Réflexions sur le métier d...

Livre | Louis XIV (1638-1715) - roi de France. Auteur | 2001

Une édition des textes politiques de Louis XIV pour les années 1661, 1662, 1666, 1667 et 1668, établie d'après les manuscrits de la Bibliothèque nationale. J. Longnon a ajouté trois autres textes politiques du Roi-Soleil : $$Réfle...

Manuscrits et lettres autographes : Lettres autographes de Boileau, Bossuet, Mme de La Fayette,... : vente aux enchères publiques, Paris, Drouot-Montaigne, 15 mai 2001 | Maurois, André (1885-1967)

Manuscrits et lettres autographes : Lettres a...

Livre | Maurois, André (1885-1967) | 2001

Instruction que le roi a fait expédier pour regler provisoirement l'exercice de la cavalerie du 1er mai 1765 / signé Louis | Louis XV (1710-1774)

Instruction que le roi a fait expédier pour r...

Livre | Louis XV (1710-1774) | 1765

Les Propos de saint Louis | Louis IX

Les Propos de saint Louis

Livre | Louis IX | 1974

Du même sujet

Les Comités des droits féodaux et de législation et l'abolition du régime seigneurial (1789-1793) / Documents publ. par Ph[ilippe] Sagnac et P[ierre] Caron | France. Assemblée constituante. Assemblée législative

Les Comités des droits féodaux et de législat...

Livre | France. Assemblée constituante. Assemblée législative | 1907

Lettres patentes du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale du 3 juillet 1790 relatif au rachat de... droits féodaux.... [Lettre circulaire d'accompagnement à en tête de la généralité de Bourges] / France | France. Inventaire général du patrimoine culturel

Lettres patentes du Roi sur un décret de l'As...

Livre | France. Inventaire général du patrimoine culturel | 1790

L' Abolition de la féodalité dans le monde occidental : [Colloque] Toulouse, 12-16 novembre 1968 / [Actes publiés par Jacques Godechot,...] | Colloque international du Centre national de la Recherche scientifique

L' Abolition de la féodalité dans le monde oc...

Livre | Colloque international du Centre national de la Recherche scientifique | 1971

L'Abolition des droits seigneuriaux en Savoie (1761-1793), documents publiés par Max Bruchet,... | Bruchet, Max

L'Abolition des droits seigneuriaux en Savoie...

Livre | Bruchet, Max

Glossaire du droit français... / par François Ragueau,... | Ragueau, François

Glossaire du droit français... / par François...

Livre | Ragueau, François | 1882

La Féodalité : et le droit civil français / Georges D'Espinay | Espinay, Georges d'

La Féodalité : et le droit civil français / G...

Livre | Espinay, Georges d' | 1994

Chargement des enrichissements...