Les Droits d'auteur : aspects essentiels de la jurisprudence française / par Henri Desbois,...

Livre

Desbois, Henri

Edité par Librairie générale de droit et de jurisprudence. Paris - 1950

Voir la série «Mélanges Ripert (Georges)»

Autres documents de la série «Mélanges Ripert (Georges)»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

La Notion de fraude à la loi et la jurisprudence française / Henri Desbois,... | Desbois, Henri

La Notion de fraude à la loi et la jurisprude...

Livre | Desbois, Henri | 1927

L' Obligation de publication et de diffusion des éditeurs de musique / par Henri Desbois | Desbois, Henri

L' Obligation de publication et de diffusion ...

Livre | Desbois, Henri | 1968

Le Droit d'auteur : droit français, convention de Berne révisée / par Henri Desbois,... | Desbois, Henri

Le Droit d'auteur : droit français, conventio...

Livre | Desbois, Henri | 1950

Les Conventions internationales du droit d'auteur et des droits voisins / par Henri Desbois,... | Desbois, Henri

Les Conventions internationales du droit d'au...

Livre | Desbois, Henri | 1976

La Conception française du droit moral d'auteur / par Henri Desbois | Desbois, Henri

La Conception française du droit moral d'aute...

Livre | Desbois, Henri | 1963

A propos d'un arrêt relatif aux créations d'auteurs salariés / par Henri Desbois | Desbois, Henri

A propos d'un arrêt relatif aux créations d'a...

Livre | Desbois, Henri | 1976

Du même sujet

Le Droit d'auteur au quotidien |

Le Droit d'auteur au quotidien

Article | SYRACUSE | 2003

L' Actualité politique du droit d'auteur |

L' Actualité politique du droit d'auteur

Article | SYRACUSE | 2016

Entretien avec Alban Cerisier

Droit d'auteur / Michel del Castillo | Del Castillo, Michel (1933-....). Auteur

Droit d'auteur / Michel del Castillo

Livre | Del Castillo, Michel (1933-....). Auteur | 2000

Quel est le statut social de l'écrivain, sa légitimité, sa liberté, son rôle ? L'Etat doit-il lui venir en aide ? De quelle façon ? L'auteur propose une réflexion sur le métier d'écrivain. Faire le choix de ce métier, c'est courir...

Le droit d'auteur et l'édition / Emmanuel Pierrat | Pierrat, Emmanuel (1968-....). Auteur

Le droit d'auteur et l'édition / Emmanuel Pie...

Livre | Pierrat, Emmanuel (1968-....). Auteur | 2005

Quels droits d'auteur pour Internet ? / Alexis Tain | Tain, Alexis

Quels droits d'auteur pour Internet ? / Alexi...

Article | SYRACUSE | Tain, Alexis | 2009

Musique, photos, textes... comment protéger ses oeuvres sur la Toile tout en les laissant à la disposition du public ? En instaurant un droit à l'utilisation pour l'internaute, les licences dites "ouvertes" apportent un élément de...

Le Droit d'auteur pour notre temps / Antoine Gallimard | Gallimard, Antoine

Le Droit d'auteur pour notre temps / Antoine ...

Article | SYRACUSE | Gallimard, Antoine | 2016

Le droit d'auteur est mis en question, malmené ; le voilà à nouveau inscrit sur l'agenda politique, en France comme en Europe... Mais s'il peut paraître inactuel à certains, c'est seulement parce qu'il pose une limite à la démesur...

Chargement des enrichissements...