Syracuse

Code de l'urbanisme

Livre | France. Auteur | 2014

Droit de l'urbanisme / Jacqueline Morand-Devi...

Livre | Morand-Deviller, Jacqueline (1938-....). Auteur | 2014

Droit de l'urbanisme / Pierre Soler-Couteaux,...

Livre | Soler-Couteaux, Pierre. Auteur | 2008

Les métiers de l'architecture, de l'urbanisme...

Livre | Office national d'information sur les enseignements et les professions (France). Auteur | 2020

Description, sous forme de fiches, des métiers de l'architecture, de l'urbanisme et du paysage, avec des témoignages de professionnels. Les différentes filières d'études sont passées en revue, ainsi que les stratégies permettant a...

Connaître les infractions en droit de l'urban...

Article | SYRACUSE | Petit, Antoine (1960-....) | 2023

Il existe trois grandes catégories d'infractions en urbanisme : les infractions aux règles de procédure, celles aux règles de fond et celles dites " spécifiques ". Agissant au nom de l'Etat, le maire est tenu de dresser ou de fair...

Contentieux de l'urbanisme au régime sec (Le)...

Article | SYRACUSE | Petit Dit Chaguet, Antoine | 2023

Afin de limiter le risque de contentieux pesant sur les autorisations d'urbanisme, qui a connu un fort essor ces dernières années, l'accès au juge est de plus en plus contrôlé. Par touches successives, le législateur essaie de lim...