Trésor appartient-il à celui qui l'a découvert (Le) / Christine Riste | Riste, Christine
/5

0 avis

Trésor appartient-il à celui qui l'a découvert (Le) / Christine Riste

Article

Riste, Christine

Vous serez soumis à différents droits et obligations selon que votre trouvaille est un trésor, au sens juridique du terme, ou non. Voici, à travers des exemples concrets, les règles qui s'appliquent.

Voir le numéro de la revue «Le Particulier [Paris], 1211, Décembre 2023»

Autres articles du numéro «Le Particulier [Paris]»

Suggestions

Du même auteur

Avez-vous toutes les clés du coffre-fort bancaire ? / Christine Riste | Riste, Christine

Avez-vous toutes les clés du coffre-fort banc...

Article | SYRACUSE | Riste, Christine | 2024

Beaucoup de fantasmes ou d'idées reçues entourent la location d'un coffre-fort, son mode d'utilisation ou encore le devenir de son contenu au décès de son locataire. Nous vous aidons à y voir plus clair.

Du même sujet

Les trésors / conception, Jacques Beaumont | Beaumont, Jacques (1949-....). Auteur

Les trésors / conception, Jacques Beaumont

Livre | Beaumont, Jacques (1949-....). Auteur | 2015

Des épaves de galions aux tombes égyptiennes, des caches de pirates aux trésors maudits, un documentaire sur la manière de découvrir un trésor.

Rose Valland, l'espionne à l'oeuvre / Jennifer Lesieur | Lesieur, Jennifer (1978-....). Auteur

Rose Valland, l'espionne à l'oeuvre / Jennife...

Livre | Lesieur, Jennifer (1978-....). Auteur | 2024

Roman retraçant l'action de Rose Valland durant la Seconde Guerre mondiale. Au risque d'être fusillée, elle note sur des fiches toutes les oeuvres d'art spoliées par les nazis à travers toute la France et stockées au musée du Jeu ...

Le trésor de Huê : une face cachée de la colonisation de l'Indochine / Thierry François | Thierry, François (1950-....). Auteur

Le trésor de Huê : une face cachée de la colo...

Livre | Thierry, François (1950-....). Auteur | 2014

Le parcours d'un trésor, composé de 6.000 lingots et 2.000 médailles d'or, détenu par la dynastie impériale vietnamienne Nguyên au moment où le Tonkin est sous la tutelle de la France en 1883, et sources de nombreuses manipulation...

Rose Valland, l'espionne à l'oeuvre / Jennifer Lesieur | Lesieur, Jennifer (1978-....). Auteur

Rose Valland, l'espionne à l'oeuvre / Jennife...

Livre | Lesieur, Jennifer (1978-....). Auteur | 2023

Roman retraçant l'action de Rose Valland durant la Seconde Guerre mondiale. Au risque d'être fusillée, elle note sur des fiches toutes les oeuvres d'art spoliées par les nazis à travers toute la France et stockées au musée du Jeu ...

Les Impôts, le prix de la démocratie ? / Film de Anne Kunvari | Kunvari, Anne. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste

Les Impôts, le prix de la démocratie ? / Film...

Vidéo | Kunvari, Anne. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste | 2014

Une collection de documentaires économiques qui met en lumière et en débat les grands enjeux de l'économie, avec les moyens du documentaire et la longue-vue du journal Alternatives économiques... Y a-t-il vraiment trop d'impôts ? ...

La (Très) grande évasion / Film de Yannick Kergoat | Kergoat, Yannick. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste

La (Très) grande évasion / Film de Yannick Ke...

Vidéo | Kergoat, Yannick. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste | 2023 , 2023

Le capitalisme est-il devenu incontrôlable ? Alors que les multinationales et les plus riches ont de moins en moins de scrupules et de plus en plus de moyens à leur disposition pour échapper à l'impôt, pour nous, simple citoyen, l...

Chargement des enrichissements...