Arrest de la Cour de Parlement rendu en faveur de M. le chevalier d'Ussel,... contre le sieur Daligny, curé de Jussy le Chaudrier qui confirme l'ordre de Malte dans le droit... de jouir des dixmes novales... | France. Parlement de Paris
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Arrest de la Cour de Parlement rendu en faveur de M. le chevalier d'Ussel,... contre le sieur Daligny, curé de Jussy le Chaudrier qui confirme l'ordre de Malte dans le droit... de jouir des dixmes novales...

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France. Parlement de Paris

Edité par Le Breton. [Paris] - 1760

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