La Notion de fraude à la loi et la jurisprudence française / Henri Desbois,...

Livre

Desbois, Henri

Edité par Dalloz. Paris - 1927

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

A propos d'un arrêt relatif aux créations d'auteurs salariés / par Henri Desbois | Desbois, Henri

A propos d'un arrêt relatif aux créations d'a...

Livre | Desbois, Henri | 1976

La Conception française du droit moral d'auteur / par Henri Desbois | Desbois, Henri

La Conception française du droit moral d'aute...

Livre | Desbois, Henri | 1963

Les Conventions internationales du droit d'auteur et des droits voisins / par Henri Desbois,... | Desbois, Henri

Les Conventions internationales du droit d'au...

Livre | Desbois, Henri | 1976

Le Droit d'auteur : droit français, convention de Berne révisée / par Henri Desbois,... | Desbois, Henri

Le Droit d'auteur : droit français, conventio...

Livre | Desbois, Henri | 1950

Le Droit d'auteur en France. Propriété littéraire et artistique / par Henri Desbois | Desbois, Henri

Le Droit d'auteur en France. Propriété littér...

Livre | Desbois, Henri | 1978

L' Obligation de publication et de diffusion des éditeurs de musique / par Henri Desbois | Desbois, Henri

L' Obligation de publication et de diffusion ...

Livre | Desbois, Henri | 1968

Du même sujet

Décisions du droit administratif / Pierre Serrand,... | Serrand, Pierre (1967-....). Auteur

Décisions du droit administratif / Pierre Ser...

Livre | Serrand, Pierre (1967-....). Auteur | 2022

Méthodes d'exercices juridiques : commentaire d'arrêt, cas pratique, consultation, dissertation, synthèse de documents / Sarah Bros, François-Xavier Grignon-Derenne | Bros, Sarah. Auteur

Méthodes d'exercices juridiques : commentaire...

Livre | Bros, Sarah. Auteur | 2007

Les grandes décisions du droit administratif des biens / Caroline Chamard-Heim,... Fabrice Melleray,... Rozen Noguellou,... [et al.] |

Les grandes décisions du droit administratif ...

Livre | 2018

Même si le droit administratif des biens est largement codifié, il est né - pour emprunter une formule de J. Rivero - « sur les genoux de la jurisprudence ». Les juridictions judiciaires et (surtout) administratives conservent un ...

Écrits. 3, Études et notes de droit international privé... / Henri Motulsky | Motulsky, Henri (1905-1971). Auteur

Écrits. 3, Études et notes de droit internati...

Livre | Motulsky, Henri (1905-1971). Auteur | 1978

Les Grands arrêts de droit du travail / [réunis et présentés par] Gérard Lyon-Caen,... Jean Pélissier,... | France. Auteur

Les Grands arrêts de droit du travail / [réun...

Livre | France. Auteur | 1980

Les Grands arrêts du droit de l'urbanisme / [réunis et commentés par] Jean-Paul Gilli,... Hubert Charles,... Jacques de Lanversin,... | France. Auteur

Les Grands arrêts du droit de l'urbanisme / [...

Livre | France. Auteur | 1989

Chargement des enrichissements...