Le Conseil constitutionnel |
/5

0 avis

Le Conseil constitutionnel

Livre

Edité par Seuil. Paris - 2002

Voir la collection «Pouvoirs»Voir la série «Pouvoirs»

Autres documents dans la collection «Pouvoirs»Autres documents de la série «Pouvoirs»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même sujet

Dans les couloirs du Conseil constitutionnel / scénario, Marie Bardiaux-Vaïente | Gloris Bardiaux-Vaïente, Marie (1975-....). Auteur

Dans les couloirs du Conseil constitutionnel ...

Livre | Gloris Bardiaux-Vaïente, Marie (1975-....). Auteur | 2024

Une présentation du rôle démocratique du Conseil constitutionnel et de sa place dans la Constitution de la Ve République. Sont notamment évoquées son évolution depuis ses origines, les personnes qui le composent et leur désignatio...

Le Conseil constitutionnel / Pierre Avril,... Jean Gicquel,... | Avril, Pierre (1930-....). Auteur

Le Conseil constitutionnel / Pierre Avril,......

Livre | Avril, Pierre (1930-....). Auteur | 2005

Le Conseil constitutionnel / Pierre Avril,... Jean Gicquel,... | Avril, Pierre (1930-....). Auteur

Le Conseil constitutionnel / Pierre Avril,......

Livre | Avril, Pierre (1930-....). Auteur | 2011

Le Conseil constitutionnel / Henry Roussillon,... Pierre Esplugas,... | Roussillon, Henry (1944-....). Auteur

Le Conseil constitutionnel / Henry Roussillon...

Livre | Roussillon, Henry (1944-....). Auteur | 2011

Conseil constitutionnel. La planète des sages / Philippe Foussier | Foussier, Philippe

Conseil constitutionnel. La planète des sages...

Article | SYRACUSE | Foussier, Philippe | 2022

L'institution a récemment intégré trois nouveaux membres au titre de son processus de renouvellement triennal. L'occasion de revenir sur l'histoire des "sages" de la rue de Montpensier.

L'indépendance du Conseil constitutionnel / Julien Thomas | Thomas, Julien (1979-....) - juriste. Auteur

L'indépendance du Conseil constitutionnel / J...

Livre | Thomas, Julien (1979-....) - juriste. Auteur | 2010

Chargement des enrichissements...