Les grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité / Bertrand Mathieu et Dominique Rousseau,...

Livre

Mathieu, Bertrand (1956-....). Auteur | Rousseau, Dominique (1949-....). Auteur

Edité par LGDJ-Lextenso éd.. Paris - 2013

Voir la collection «Les Grandes décisions, 2013»

Autres documents dans la collection «Les Grandes décisions»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Pour une constitution européenne / Dominique Rousseau | Rousseau, Dominique

Pour une constitution européenne / Dominique ...

Article | SYRACUSE | Rousseau, Dominique | 2000

L' Otage. 1 / [texte de] Autheman | Autheman, Jean-Pierre (1946-2020)

L' Otage. 1 / [texte de] Autheman

Livre | Autheman, Jean-Pierre (1946-2020) | 1992

L'essentiel de la QPC : mécanisme et mode d'emploi, commentaires des principales décisions / Dominique Rousseau, Julien Bonnet | Rousseau, Dominique (1949-....). Auteur

L'essentiel de la QPC : mécanisme et mode d'e...

Livre | Rousseau, Dominique (1949-....). Auteur | 2011

Cahiers français : Quels services publics pour demain ? - n°436 | Lambert, Thierry

Cahiers français : Quels services publics pou...

Livre numérique | Lambert, Thierry | 2023

Les normes internationales de la bioéthique / Noëlle Lenoir,... Bertrand Mathieu,... | Lenoir, Noëlle (1948-....). Auteur

Les normes internationales de la bioéthique /...

Livre | Lenoir, Noëlle (1948-....). Auteur | 1998

Une réflexion sur les rapports entre l'éthique et le droit et une étude sur la manière dont le droit international, dans un contexte de mondialisation et de développement considérable des sciences de la vie, aborde les questions r...

Droit constitutionnel et institutions politiques / Philippe Ardant,... Bertrand Mathieu,... | Ardant, Philippe (1929-2007). Auteur

Droit constitutionnel et institutions politiq...

Livre | Ardant, Philippe (1929-2007). Auteur | 2014

Du même sujet

La question prioritaire de constitutionnalité / Christine Maugüé,... Jacques-Henri Stahl,... | Maugüé, Christine (1964-....). Auteur

La question prioritaire de constitutionnalité...

Livre | Maugüé, Christine (1964-....). Auteur | 2012

La question prioritaire de constitutionnalité / Christine Maugüé,... Jacques-Henri Stahl,... | Maugüé, Christine (1964-....). Auteur

La question prioritaire de constitutionnalité...

Livre | Maugüé, Christine (1964-....). Auteur | 2017

Le mécanisme de la Question prioritaire de constitutionnalité (QPC), qui permet à la suite de la révision constitutionnelle de 2008 la saisine par voie d'exception du Conseil constitutionnel, constitue, à bien des égards, une révo...

La question prioritaire de constitutionnalité = QPC |

La question prioritaire de constitutionnalité...

Livre | 2010

La QPC, une révolution inachevée ? / sous la direction scientifique de Julien Bonnet et Pierre-Yves Gahdoun |

La QPC, une révolution inachevée ? / sous la ...

Livre | 2016

L'eté dernier / Film de Catherine Breillat | Breillat, Catherine (1948-....). Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste

L'eté dernier / Film de Catherine Breillat

Vidéo | Breillat, Catherine (1948-....). Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste | 2024 , 2024

Anne, avocate renommée, vit en harmonie avec son mari Pierre et leurs filles de 6 et 7 ans. Un jour, Théo, 17 ans, fils de Pierre d'un précédent mariage, emménage chez eux. Peu de temps après, il annonce à son père qu'il a une lia...

Toni en famille / Film de Nathan Ambrosioni | Ambrosioni, Nathan (1999-....). Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste

Toni en famille / Film de Nathan Ambrosioni

Vidéo | Ambrosioni, Nathan (1999-....). Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste | 2023

Antonia, dite Toni, élève seule ses cinq enfants. Un job à plein temps. Elle chante aussi le soir, dans des bars, car il faut bien nourrir sa famille. Toni a du talent. Elle a enregistré un single qui a cartonné. Mais ça, c'était ...

Chargement des enrichissements...