Les Grands arrêts du droit de l'urbanisme / [réunis et commentés par] Jean-Paul Gilli,... Hubert Charles,... Jacques de Lanversin,...

Livre

France. Auteur

Edité par Sirey. Paris - 1989

Voir la collection «Droit public (Paris. 1956), 1989»

Autres documents dans la collection «Droit public (Paris. 1956)»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Code du travail / annotations jurisprudentielles et bibliographiques par Christophe Radé,... Caroline Dechristé,... | France. Auteur

Code du travail / annotations jurisprudentiel...

Livre | France. Auteur | 2018

Comprend l'intégralité du code du travail (parties législative, réglementaire et décrets) et 400 pages de textes complémentaires non codifiés.

Code de procédure civile : annoté | France. Auteur

Code de procédure civile : annoté

Livre | France. Auteur | 2021

Une édition à jour, notamment, des textes relatifs à la réforme de la procédure applicable aux divorces contentieux, à la réforme de l'aide juridique, des décrets relatifs à la procédure civile…Les + de l'édition 2022 du Code de p...

Code de procédure civile | France. Auteur

Code de procédure civile

Livre | France. Auteur | 2022

Au sommaire : Nouveau code de procédure civile ; Ancien code de procédure civile ; Code de l'organisation judiciaire (partie législative et réglementaire) ; Voies d'exécution, saisies, surendettement ; Appendice alphabétique (aide...

Code de procédure pénale | France. Auteur

Code de procédure pénale

Livre | France. Auteur | 2018

Comprend l'intégralité du code de procédure pénale et l'ensemble des textes complémentaires : activités de sécurité privée, coopération internationale, Haute cour de justice et Cour de justice de la République, crimes contre l'hum...

Code de l'urbanisme / commenté et annoté [par] Fernand Bouyssou,... Jean Hugot,... | France. Auteur

Code de l'urbanisme / commenté et annoté [par...

Livre | France. Auteur | 1978

Les Grands arrêts de droit du travail / [réunis et présentés par] Gérard Lyon-Caen,... Jean Pélissier,... | France. Auteur

Les Grands arrêts de droit du travail / [réun...

Livre | France. Auteur | 1980

Du même sujet

Décisions du droit administratif / Pierre Serrand,... | Serrand, Pierre (1967-....). Auteur

Décisions du droit administratif / Pierre Ser...

Livre | Serrand, Pierre (1967-....). Auteur | 2022

Les grands arrêts de la jurisprudence civile. Tome 1, Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions / [Cour de cassation] | France. Cour de cassation. Auteur

Les grands arrêts de la jurisprudence civile....

Livre | France. Cour de cassation. Auteur | 2015

Les grands arrêts du contentieux administratif / Jean-Claude Bonichot,... Paul Cassia,... Bernard Poujade,... | Bonichot, Jean-Claude (1955-....). Auteur

Les grands arrêts du contentieux administrati...

Livre | Bonichot, Jean-Claude (1955-....). Auteur | 2020

À la différence du droit administratif « général », le droit du contentieux administratif procède aujourd'hui largement d'articles écrits et codifiés dans le Code de justice administrative. Mais ses principes essentiels ont été po...

Décisions du droit international public / sous la direction de Denis Alland,... |

Décisions du droit international public / sou...

Livre | 2024

Écrits. 3, Études et notes de droit international privé... / Henri Motulsky | Motulsky, Henri (1905-1971). Auteur

Écrits. 3, Études et notes de droit internati...

Livre | Motulsky, Henri (1905-1971). Auteur | 1978

Les Grands arrêts de droit du travail / [réunis et présentés par] Gérard Lyon-Caen,... Jean Pélissier,... | France. Auteur

Les Grands arrêts de droit du travail / [réun...

Livre | France. Auteur | 1980

Chargement des enrichissements...