Arrest du Conseil d'Estat qui ordonne que pendant la présente année les Receveurs généraux des Finances des Généralitez de Bourges et Moulins feront la recepte et dépense des deniers provenant des ventes de bois desdites généralitez... | FRANCE. Conseil d'Etat
/5

0 avis

Arrest du Conseil d'Estat qui ordonne que pendant la présente année les Receveurs généraux des Finances des Généralitez de Bourges et Moulins feront la recepte et dépense des deniers provenant des ventes de bois desdites généralitez...

Livre

FRANCE. Conseil d'Etat

Edité par par S. Mabre-Cramoisy. A Paris - 1687

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Extrait des registres du Conseil d'Etat | FRANCE. Conseil d'Etat

Extrait des registres du Conseil d'Etat

Livre | FRANCE. Conseil d'Etat | 1743

Arrêt du Conseil d'état du Roi, concernant la confection des travaux publics sur les grandes routes, dans la Généralité de Bourges, du vingt-trois mai mil sept cent quatre-vingt, extrait des registres du Conseil d'Etat | FRANCE. Conseil d'Etat

Arrêt du Conseil d'état du Roi, concernant la...

Livre | FRANCE. Conseil d'Etat | 1780

Résultat du Conseil d'Etat du Roi tenu à Versailles le 27 décembre 1788. Rapport du Ministre (des) finances | FRANCE. Conseil d'Etat

Résultat du Conseil d'Etat du Roi tenu à Vers...

Livre | FRANCE. Conseil d'Etat | 1789

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui casse et annule les arrêts du Parlement de Paris, rendus sur les appels comme d'abus interjetés par les Abbés et religieux de l'abbaye de Grandmont et autres... du 27 fevrier 1774, extrait des registres du Conseil d'Etat / [bandeau grav. par Caron] | FRANCE. Conseil d'Etat

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, qui casse et...

Livre | FRANCE. Conseil d'Etat | 1774

Arrêt du Conseil d'état du roi portant établissement d'une Commission pour prendre connoissance, et rendre compte au Roi en son Conseil des opérations faites relativement à l'échange du Comté de Sancerre, du 29 décembre 1787 | FRANCE. Conseil d'Etat

Arrêt du Conseil d'état du roi portant établi...

Livre | FRANCE. Conseil d'Etat | 1788

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui annule comme incomplètement rendue la sentance du marquisat de Vatan, contre les nommés Borget et Touzelin, employés à tirer de la pierre dans un champ appartenant au nommé Arnault, pour le nommé Bruneau, entrepreneur d'une partie de la route de Paris à Toulouse, du 2 septembre 1783 | FRANCE. Conseil d'Etat

Arrest du Conseil d'Etat du Roi qui annule co...

Livre | FRANCE. Conseil d'Etat

Du même sujet

D'or et de jungle / Jean-Christophe Rufin | Rufin, Jean-Christophe (1952-....). Auteur

D'or et de jungle / Jean-Christophe Rufin

Livre | Rufin, Jean-Christophe (1952-....). Auteur | 2024

Sur les rivages de la mer de Chine méridionale, le sultanat de Brunei, petit pays d'or (noir) et de jungle, mène, dans un décor des Mille et Une Nuits, une existence prospère et en apparence paisible. Pourtant, un coup d'État d'un...

Au cœur du bois / Film de Claus Drexel | Drexel, Claus. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste

Au cœur du bois / Film de Claus Drexel

Vidéo | Drexel, Claus. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste | 2022 , 2022

Dans le légendaire Bois de Boulogne, Samantha, Isidro, Geneviève et les autres font le plus vieux métier du monde. Entre confidences, humour et dignité, ils et elles nous emmènent au cœur du Bois...

Un air d'éternité / Clarisse Sabard | Sabard, Clarisse (1984-....). Auteur

Un air d'éternité / Clarisse Sabard

Livre | Sabard, Clarisse (1984-....). Auteur | 2023

Dans le grenier de son grand-père, Lisa trouve le journal intime de la tante de son aïeul. Elle découvre qu'Aurélia et sa soeur Marie ont activement participé à la Résistance pendant la Seconde Guerre mondiale. Elles appartenaient...

Petite rue Mère-de-Dieu / Jean-Pierre Ferrère. 1 | Ferrère, Jean-Pierre (1947-....). Auteur

Petite rue Mère-de-Dieu / Jean-Pierre Ferrère...

Livre | Ferrère, Jean-Pierre (1947-....). Auteur | 2013

Ce roman plonge le lecteur dans le quotidien des petites gens d'un faubourg de Bourges au XVe siècle à travers l'histoire de Félide, une orpheline de 12 ans. Trop maigre pour espérer être employée dans le bordel de Dame Mathilde, ...

Quatre saisons et trois maillets / Jean-Pierre Ferrère. 4 | Ferrère, Jean-Pierre (1947-....). Auteur

Quatre saisons et trois maillets / Jean-Pierr...

Livre | Ferrère, Jean-Pierre (1947-....). Auteur | 2014

En 1456, la France se remet peu à peu de la guerre de Cent Ans. Mais l'arrivée à Bourges d'un visiteur mandaté par le chapitre de Notre-Dame de Paris pourrait bien perturber à nouveau la ville et sa région.

Bois : 24 activités manuelles et créatives / Tiphaine Voutyrakis | Voutyrakis, Tiphaine. Auteur

Bois : 24 activités manuelles et créatives / ...

Livre | Voutyrakis, Tiphaine. Auteur | 2018

Des activités ludiques et des expériences pédagogiques autour du bois : création de flûtes de pan, d'attrape-rêves ou encore de petits voiliers. ­

Chargement des enrichissements...