Les traités de Rome, Maastricht et Amsterdam : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité d'Amsterdam : textes comparés / [Union européenne]

Livre

Union européenne. Auteur

Edité par La Documentation française. Paris - 1998

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Traité établissant une Constitution pour l'Europe / [publ. par le Ministère des affaires étrangères, Ministre déléguée aux affaires européennes] | Union européenne. Auteur

Traité établissant une Constitution pour l'Eu...

Livre | Union européenne. Auteur | 2004

Les grands textes du droit de l'Union européenne. Tome 1, Traités, institutions, ordre juridique / [choisis par] Louis Dubouis,... Claude Gueydan,... | Union européenne. Auteur

Les grands textes du droit de l'Union europée...

Livre | Union européenne. Auteur | 2005

Les grands textes du droit de l'Union européenne : traités, droit dérivé, jurisprudence / [choisis par] Louis Dubouis,... Claude Gueydan,... | Union européenne. Auteur

Les grands textes du droit de l'Union europée...

Livre | Union européenne. Auteur | 2010

Les traités européens après le Traité de Lisbonne : textes comparés / édition établie par François-Xavier Priollaud et David Siritzky | Union européenne. Auteur

Les traités européens après le Traité de Lisb...

Livre | Union européenne. Auteur | 2016

Du même sujet

Lettre ouverte à ceux qui croient (encore) que l'Europe c'est la paix / Aaron Arnaud Upinsky | Upinsky, Arnaud Aaron. Auteur

Lettre ouverte à ceux qui croient (encore) qu...

Livre | Upinsky, Arnaud Aaron. Auteur | 1992

Tous à Maastricht ! : 10 décembre 1991 / Jean-Michel Gaillard | Gaillard, Jean-Michel

Tous à Maastricht ! : 10 décembre 1991 / Jean...

Article | SYRACUSE | Gaillard, Jean-Michel | 2003

La Communauté est morte, l'Union est née ! C'est le traité de Maastricht. Véritable refondation de l'Europe, qui instaure une citoyenneté européenne, prévoit une monnaie et une défense communes.

1992 : Europe à l'épreuve / Kzrysztof Pomian | Pomian, Krzysztof

1992 : Europe à l'épreuve / Kzrysztof Pomian

Article | SYRACUSE | Pomian, Krzysztof | 2000

Maastricht. Le piège qui a tout changé / Jules Pecnard | Pecnard, Jules

Maastricht. Le piège qui a tout changé / Jule...

Article | SYRACUSE | Pecnard, Jules | 2022

Le 20 septembre 1992, les Français ratifiaient d'un cheveu le traité de Maastricht. Cette campagne référendaire a inauguré le clivage qui, depuis, structure notre vie politique. Pour la première fois dans l'histoire de la Républiq...

Histoire de vingt-cinq ans / Sébastien Lapaque | Lapaque, Sébastien

Histoire de vingt-cinq ans / Sébastien Lapaqu...

Article | SYRACUSE | Lapaque, Sébastien | 2017

A la lecture de la biographie de Philippe Seguin par Arnaud Teyssier, "Philippe Seguin : le remords de la droite", le critique romancier, essayiste et critique au "Figaro littéraire", collaborateur au "Monde diplomatique", Sébasti...

Juges et l'Etat de droit en Europe (Les) / Matthieu Febvre-Issaly | Febvre-Issaly, Matthieu

Juges et l'Etat de droit en Europe (Les) / Ma...

Article | SYRACUSE | Febvre-Issaly, Matthieu | 2021

La décision du Tribunal constitutionnel polonais, le 7 octobre 2021, a fait grand bruit. Jugeant contraires à la Constitution nationale deux articles du traité sur l'Union européenne (TUE), elle a instantanément réveillé les disco...

Chargement des enrichissements...