Syracuse

Code du travail / annotations jurisprudentiel...

Livre | France. Auteur | 2018

Comprend l'intégralité du code du travail (parties législative, réglementaire et décrets) et 400 pages de textes complémentaires non codifiés.

Code de procédure civile : annoté

Livre | France. Auteur | 2021

Une édition à jour, notamment, des textes relatifs à la réforme de la procédure applicable aux divorces contentieux, à la réforme de l'aide juridique, des décrets relatifs à la procédure civile…Les + de l'édition 2022 du Code de p...

Code de procédure civile

Livre | France. Auteur | 2022

Au sommaire : Nouveau code de procédure civile ; Ancien code de procédure civile ; Code de l'organisation judiciaire (partie législative et réglementaire) ; Voies d'exécution, saisies, surendettement ; Appendice alphabétique (aide...

Code de procédure pénale

Livre | France. Auteur | 2018

Comprend l'intégralité du code de procédure pénale et l'ensemble des textes complémentaires : activités de sécurité privée, coopération internationale, Haute cour de justice et Cour de justice de la République, crimes contre l'hum...

Code de l'urbanisme / commenté et annoté [par...

Livre | France. Auteur | 1978

Les Grands arrêts de droit du travail / [réun...

Livre | France. Auteur | 1980

Code du travail / annotations jurisprudentiel...

Livre | France. Auteur | 2018

Comprend l'intégralité du code du travail (parties législative, réglementaire et décrets) et 400 pages de textes complémentaires non codifiés.

Code de procédure civile : annoté

Livre | France. Auteur | 2021

Une édition à jour, notamment, des textes relatifs à la réforme de la procédure applicable aux divorces contentieux, à la réforme de l'aide juridique, des décrets relatifs à la procédure civile…Les + de l'édition 2022 du Code de p...

Code de procédure civile

Livre | France. Auteur | 2022

Au sommaire : Nouveau code de procédure civile ; Ancien code de procédure civile ; Code de l'organisation judiciaire (partie législative et réglementaire) ; Voies d'exécution, saisies, surendettement ; Appendice alphabétique (aide...

Code de procédure pénale

Livre | France. Auteur | 2018

Comprend l'intégralité du code de procédure pénale et l'ensemble des textes complémentaires : activités de sécurité privée, coopération internationale, Haute cour de justice et Cour de justice de la République, crimes contre l'hum...

Code de l'urbanisme

Livre | France. Auteur | 2014

Code du travail

Livre | France. Auteur | 2016

Comprend l'intégralité du code du travail (parties législative, réglementaire et décrets) et 400 pages de textes complémentaires non codifiés.