Arrêté du département du Cher, séance du 7 Brumaire, l'an quatrième... : décharges et réductions sur la contribution foncière

Livre

Cher. Directoire (Département)

Edité par J.-B. Brulass. Bourges - 1795

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Arrêté du Directoire du département du Cher pour que les Soeurs de la Charité ne soient pas troublées dans l'exercice de leurs fonctions | Cher. Directoire (Département)

Arrêté du Directoire du département du Cher p...

Livre | Cher. Directoire (Département) | 1791

Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Cher, séance du 8 mars 1792 | Cher. Directoire (Département)

Extrait du registre des délibérations du Dire...

Livre | Cher. Directoire (Département) | 1792

[Lettres circulaire en réponse aux candidats sollicitant un poste dans la gendarmerie] / Cher (département). Directoire | Cher. Directoire (Département)

[Lettres circulaire en réponse aux candidats ...

Livre | Cher. Directoire (Département) | 1791

Compte que rend le Directoire du département du Cher à l'Assemblée du Conseil dans la session du 15 novembre 1791 | Cher. Directoire (Département)

Compte que rend le Directoire du département ...

Livre | Cher. Directoire (Département) | 1791

Compte-rendu par le Directoire du département du Cher à l'Assemblée du Conseil du même département... des fonds mis à sa disposition jusqu'au premier octobre 1792 | Cher. Directoire (Département)

Compte-rendu par le Directoire du département...

Livre | Cher. Directoire (Département) | 1793

Arrêté du Directoire du département, séance publique du 26 Vendémiaire, l'an 4e... : convocation des Assemblées primaires, pour le 10 Brumaire et des Asemblées communales, pour le 15 | Cher. Directoire (Département)

Arrêté du Directoire du département, séance p...

Livre | Cher. Directoire (Département) | 1795

Chargement des enrichissements...