Code du patrimoine : partie législative / [publ. par la Commission supérieure de codification]

Livre

France. Auteur

Edité par Direction des journaux officiels. Paris - 2004

Voir la collection «Journal officiel de la République française (Paris. 1953)»

Autres documents dans la collection «Journal officiel de la République française (Paris. 1953)»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Code de commerce | France. Auteur

Code de commerce

Livre | France. Auteur | 2018

Les + de l'édition 2019 :• Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux ; • Nombreux textes modificatifs, dont le décret du 28 février...

Code des sociétés | France. Auteur

Code des sociétés

Livre | France. Auteur | 2020

Les + de l'édition 2019 :- Code enrichi, annoté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet

Code du travail / annotations jurisprudentielles et bibliographiques par Christophe Radé,... Caroline Dechristé,... | France. Auteur

Code du travail / annotations jurisprudentiel...

Livre | France. Auteur | 2022

Comprend l'intégralité du code du travail (parties législative, réglementaire et décrets) et 400 pages de textes complémentaires non codifiés.

Comprendre la Constitution de 1958 : textes et commentaire / commentaire par Jean-Éric Gicquel,... | France. Auteur

Comprendre la Constitution de 1958 : textes e...

Livre | France. Auteur | 2014

Code de commerce | France. Auteur

Code de commerce

Livre | France. Auteur | 2021

Code pénal | France. Auteur

Code pénal

Livre | France. Auteur | 2021

L

Du même sujet

Les Algues vertes / Film de Pierre Jolivet | Jolivet, Pierre (1952-....). Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste

Les Algues vertes / Film de Pierre Jolivet

Vidéo | Jolivet, Pierre (1952-....). Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste | 2023

À la suite de morts suspectes, Inès Léraud, jeune journaliste, décide de s’installer en Bretagne pour enquêter sur le phénomène des algues vertes. À travers ses rencontres, elle découvre la fabrique du silence qui entoure ce désas...

Toi non plus tu n'as rien vu / film de Béatrice Pollet | Pollet , Béatrice . Metteur en scène ou réalisateur

Toi non plus tu n'as rien vu / film de Béatri...

Vidéo | Pollet , Béatrice . Metteur en scène ou réalisateur | 2022 , 2023

Claire et Sophie ont fait leurs études ensemble, elles sont toutes deux avocates. Claire va être accusée de tentative d'homicide sur enfant de moins de 15 ans. Sophie va assurer sa défense. Comment Claire, déjà mère de deux enfant...

Vaincre ou mourir / Film de Paul Mignot et Vincent Mottez | Mignot , Paul . Metteur en scène ou réalisateur

Vaincre ou mourir / Film de Paul Mignot et Vi...

Vidéo | Mignot , Paul . Metteur en scène ou réalisateur | 2022 , 2023

1793. Voilà trois ans que Charette, ancien officier de la Marine Royale, s'est retiré chez lui en Vendée. Dans le pays, la colère des paysans gronde : ils font appel au jeune retraité pour prendre le commandement de la rébellion. ...

120 Battements par minute / Film de Robin Campillo | Campillo, Robin. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste

120 Battements par minute / Film de Robin Cam...

Vidéo | Campillo, Robin. Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste | 2017

Début des années 90. Alors que le sida tue depuis près de dix ans, les militants d'Act Up-Paris multiplient les actions pour lutter contre l'indifférence générale. Nouveau venu dans le groupe, Nathan va être bouleversé par la radi...

Les Noces rouges / un film de Claude Chabrol | Chabrol, Claude (1930-2010). Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste. Dialoguiste

Les Noces rouges / un film de Claude Chabrol

Vidéo | Chabrol, Claude (1930-2010). Metteur en scène ou réalisateur. Scénariste. Dialoguiste | 2010 , 2009

Pierre, conseiller municipal, est marié à Clotilde, une femme malade. Il est fou amoureux de Lucienne, l'épouse du maire avec laquelle il entretient une liaison. Pierre se met en tête de tuer sa femme. Ce crime va entraîner le cou...

Planète terre / Louise Attaque | Louise attaque. Paroles. Composition. Interprète

Planète terre / Louise Attaque

Document sonore | Louise attaque. Paroles. Composition. Interprète | 2022

Avril 2022, le groupe Louise Attaque fête les 25 ans du premier album avec 6 concerts gratuits dans une même journée à l'Elysée Montmartre ! Leur plaisir de retrouver la scène et le public est palpable. Dans la foulée, Gaëtan Rous...

Chargement des enrichissements...