Le Conseil constitutionnel : son rôle, sa jurisprudence / Dominique Turpin,...

Livre

Turpin, Dominique (1947-....). Auteur

Edité par Hachette. Paris - 2000

Voir la collection «Les Fondamentaux (Paris)»

Autres documents dans la collection «Les Fondamentaux (Paris)»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Le régime parlementaire / Dominique Turpin,... | Turpin, Dominique (1947-....). Auteur

Le régime parlementaire / Dominique Turpin,.....

Livre | Turpin, Dominique (1947-....). Auteur | 1997

Mémento de la jurisprudence du Conseil constitutionnel / Dominique Turpin,... | Turpin, Dominique (1947-....). Auteur

Mémento de la jurisprudence du Conseil consti...

Livre | Turpin, Dominique (1947-....). Auteur | 1997

Droit constitutionnel / Dominique Turpin,... | Turpin, Dominique (1947-....). Auteur

Droit constitutionnel / Dominique Turpin,...

Livre | Turpin, Dominique (1947-....). Auteur | 2003

Droit constitutionnel / Dominique Turpin,... | Turpin, Dominique (1947-....). Auteur

Droit constitutionnel / Dominique Turpin,...

Livre | Turpin, Dominique (1947-....). Auteur | 2007

Du même sujet

Le Conseil constitutionnel |

Le Conseil constitutionnel

Livre | 2002

Dans les couloirs du Conseil constitutionnel / scénario, Marie Bardiaux-Vaïente | Gloris Bardiaux-Vaïente, Marie (1975-....). Auteur

Dans les couloirs du Conseil constitutionnel ...

Livre | Gloris Bardiaux-Vaïente, Marie (1975-....). Auteur | 2024

Une présentation du rôle démocratique du Conseil constitutionnel et de sa place dans la Constitution de la Ve République. Sont notamment évoquées son évolution depuis ses origines, les personnes qui le composent et leur désignatio...

Le Conseil constitutionnel / Pierre Avril,... Jean Gicquel,... | Avril, Pierre (1930-....). Auteur

Le Conseil constitutionnel / Pierre Avril,......

Livre | Avril, Pierre (1930-....). Auteur | 2005

Le Conseil constitutionnel / Pierre Avril,... Jean Gicquel,... | Avril, Pierre (1930-....). Auteur

Le Conseil constitutionnel / Pierre Avril,......

Livre | Avril, Pierre (1930-....). Auteur | 2011

Le Conseil constitutionnel / Henry Roussillon,... Pierre Esplugas,... | Roussillon, Henry (1944-....). Auteur

Le Conseil constitutionnel / Henry Roussillon...

Livre | Roussillon, Henry (1944-....). Auteur | 2011

Conseil constitutionnel. La planète des sages / Philippe Foussier | Foussier, Philippe

Conseil constitutionnel. La planète des sages...

Article | SYRACUSE | Foussier, Philippe | 2022

L'institution a récemment intégré trois nouveaux membres au titre de son processus de renouvellement triennal. L'occasion de revenir sur l'histoire des "sages" de la rue de Montpensier.

Chargement des enrichissements...