Mentions Légales
Mentions légales et conditions d’utilisation
Chapitre 1 - Préambule
Le réseau des bibliothèques de Bourges, est éditeur pour la Ville de Bourges du site http://www.mediatheque.ville-bourges.fr.
A ce titre, il est propriétaire et entièrement responsable du contenu et des services proposés. Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions générales d’utilisation.
Tous les utilisateurs, par la simple connexion, consultation ou utilisation du site, s’engagent à appliquer et respecter en tout point l’ensemble des conditions générales d’utilisation ci-après exposées.
Les présentes conditions générales d’utilisation et les principes qui en découlent peuvent être modifiés par la Ville à n'importe quel moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Chapitre 2 - Le site
Article 2.1 – Mentions légales
Éditeur : Ville de Bourges
Médiathèque – Les Rives d’Auron – Bld Lamarck – BP 18 – 18001 Bourges cedex – Tél. 02 48 23 22 50
Directeur de la publication : Colette Puynège-Batard, directeur des bibliothèques de Bourges
Conception : Archimed ©
Hébergement : Ville de Bourges
Crédits photographiques : Ville de Bourges et Bibliothèques de Bourges, sauf mentions contraires.
Crédit dessins : Bruno Proença
Législation applicable
Tant le Site que les présentes conditions générales d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation et entre autre par les lois :
du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse,
du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés
du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
le code de la propriété intellectuelle
la Directive européenne 95-46 du 24 octobre 1995
Pour toute question, suggestion ou observation concernant ce site, merci de vous adresser à mediatheque@ville-bourges.fr
Article 2.2 – traitement des données personnelles
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi " Informatiques et Libertés " relative aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Les informations communiquées par un usager ne sont jamais confiées à des tiers. Son adresse électronique ne servira qu'à acheminer des informations internes, générales, personnelles ou émanant de partenaires culturels, mais ses coordonnées électroniques ne seront en aucun cas partagées. De même les informations communiquées via le formulaire de contact ne servent qu'à répondre à la demande.
Les Utilisateurs bénéficient d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui les concernent, qu’ils peuvent exercer en s’adressant directement à la Médiathèque – Les Rives d’Auron – Bld Lamarck – BP 18 – 18001 Bourges cedex – Tél. 02 48 23 22 50 – regis.martin@ville-bourges.fr . Ils peuvent également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données les concernant.
Article 2.3 – Contenu, textes, documents, photographies,…
Les textes sont rédigés par les professionnels des Bibliothèques de Bourges.
Les documents numérisés sont issus des collections originales conservées à la Bibliothèque patrimoniale des Quatre Piliers.
La Bibliothèque municipale de Bourges s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la qualité des contenus. Cependant la bibliothèque décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus.
Toutefois si vous constatiez un problème, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous en informer.
Fonds Alain-Fournier
Les documents originaux ont été numérisés par la Société Arkhênum, 43 Avenue Charles de Gaulle, 33 200 Bordeaux-Caudéran.
La mise en ligne des documents numérisés a été réalisée avec le logiciel Flippingbook©.
Selon la volonté des ayants droit d'Alain-Fournier, de Jacques Rivière et des protagonistes figurant sur les documents iconographiques, la reproduction et la diffusion de ces derniers sont soumis à autorisation pour la fourniture de clichés en haute définition. S'adresser à la bibliothèque.
Fonds 100 ans de cartes postales
Les documents originaux ont été numérisés en interne à la bibliothèque des Quatre Piliers.
La mise en ligne des documents numérisés a été réalisée avec le logiciel Flippingbook©.
Autres numérisations
Les documents originaux ont été numérisés par le CESR (Centre d’Etudes Supérieures de la Renaissance), 59 rue Néricault-Destouches, 37 000 Tours ; et l’IRHT (Institut de Recherche d’Histoire des Textes), 40 avenue d’Iéna, 75 116 Paris.
Article 2.4 – Utilisation du mot de passe
Certains contenus du portail nécessitent un code d'accès et un mot de passe. Les codes d'accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L'utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d'accès et de ses mots de passe. En conséquence, il appartient à l'utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation.
Article 2.5 – Copyright
Le site des Bibliothèques de Bourges et son contenu font l'objet d'une protection légale au titre du droit d'auteur et du droit de la propriété intellectuelle.
L'utilisation du site est limitée à un usage strictement individuel et privé.
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Aucune inclusion des contenus du présent site dans une base de données n’est permise sans autorisation écrite préalable de la Bibliothèque municipale de Bourges.
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Article 2.7 – Cookies
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Mise à jour le 09/06/2017